Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 9 juin 1997 modifié portant délégation de signature,
Arrête :

Art. 1er. - L'article 10 (Directions et services relevant du secrétariat général pour l'administration) du titre II (Secrétariat général pour l'administration et directions et services relevant de celui-ci) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1o Au B (Direction de la fonction militaire et du personnel civil), au V :
a) L'alinéa :
« M. Jean-Pierre Julien, attaché de service administratif, chef du bureau des affaires communes, en cas d'absence ou d'empêchement du sous-directeur de la gestion du personnel civil et de ses suppléants, pour les validations de service et les congés bonifiés, à l'exception des actes de même nature concernant les fonctionnaires de catégorie A. »
est remplacé par les deux alinéas suivants :
« Mme Geneviève Provo, attachée d'administration centrale, chef du bureau des affaires communes, en cas d'absence ou d'empêchement du sous-directeur de la gestion du personnel civil et de ses suppléants, pour les validations de service et les congés bonifiés, à l'exception des actes de même nature concernant les fonctionnaires de catégorie A.
« En cas d'absence ou d'empêchement du chef du bureau des affaires communes, la délégation qui lui est consentie est exercée par M. Thierry Scaduto, attaché des services administratifs, adjoint au chef du bureau. » ;
b) L'alinéa :
« M. Alain Deyber, administrateur civil, chargé de mission restructurations, dans la limite de ses attributions, en cas d'absence ou d'empêchement du sous-directeur de la gestion du personnel civil. »
est remplacé par l'alinéa suivant :
« Mme Claudine Andrianasolo, administratrice civile, chargée de mission restructurations, dans la limite de ses attributions, en cas d'absence ou d'empêchement du sous-directeur de la gestion du personnel civil. » ;
2o Au E (Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale), le X est complété par un deuxième alinéa ainsi rédigé :
« M. Jean-Claude Navatte, attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des études générales, dans la limite de ses attributions, en cas d'absence ou d'empêchement de M. Didier Scherrer. »

Art. 2. - Au I de l'article 12 (Directions de l'état-major des armées) du titre III (Etat-major des armées) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé, à la direction du service de santé des armées, le tableau est modifié ainsi qu'il suit :
A la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa :
« M. le médecin général Gérard Poyot, sous-direction Organisation, logistique. »
est remplacé par l'alinéa suivant :
« M. le médecin général Philippe Loudes, sous-direction Organisation, logistique. »

Art. 3. - L'article 14 (Directions, service et centre relevant du délégué général pour l'armement) du titre IV (Délégation générale pour l'armement) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié comme suit :
1o Au A (Direction des systèmes de forces et de la prospective), au I, tableau, à la colonne Suppléants, l'alinéa :
« M. l'ingénieur en chef Daniel Jouan. »
est remplacé par l'alinéa suivant :
« M. l'ingénieur général Daniel Jouan. » ;
2o Au H (Service de la maintenance aéronautique), au I, tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa :
« M. l'ingénieur général Yves Langlois, directeur. »
est remplacé par l'alinéa suivant :
« M. l'ingénieur général Patrick Goudou, directeur. »

Art. 4. - Au I de l'article 18 du titre V (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé, au B (Etat-major de la marine), le tableau est modifié comme suit :
A la colonne Suppléants, l'alinéa :
« M. le capitaine de vaisseau Jean-Pierre Vadet. »
est remplacé par l'alinéa suivant :
« M. le contre-amiral Jean-Pierre Vadet. »

Art. 5. - Le I de l'article 19 (Directions et services des états-majors) du titre V (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1o Au A (Armée de terre), au III (Direction du génie), tableau, à la colonne Suppléant, l'alinéa :
« M. le colonel José Frère. »
est remplacé par l'alinéa suivant :
« M. le général José Frère. » ;
2o Au B (Marine) :
a) Au I (Direction du personnel militaire de la marine), tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa :
« M. le contre-amiral Rémy Bertrand, adjoint chargé des organismes de formation. »
est remplacé par l'alinéa suivant :
« Mme la contre-amirale Chantal Desbordes, adjointe chargée des organismes de formation. » ;
b) Au V (Service hydrographique et océanographique), tableau, à la colonne Suppléant, l'alinéa :
« M. l'ingénieur en chef de l'armement André Bertrand, directeur adjoint. »
est remplacé par l'alinéa suivant :
« M. l'ingénieur général de l'armement André Bertrand, directeur adjoint. »

Art. 6. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 18 janvier 2002.